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Comment procurer des revenus à vos enfants sans donner ?

Nous vous proposons de réfléchir à une utilisation inhabituelle du mécanisme des avances sur contrat d’assurance-vie.

Les données de départ :

A) La plupart des contrats d’assurance-vie ont une possibilité d’avance : souvent 6 ans, parfois 9 ans. Le taux de l’avance est souvent fond euro +1% ou TME +1%.
Dans la pratique on tourne souvent autour de 3,80%. Les intérêts ne sont remboursés qu’au moment du remboursement de l’avance. Il n’y a donc pas d’effort de trésorerie.
L’avance peut généralement représenter 60% de la valeur de rachat de votre contrat, mais il faut le vérifier.

B) Vous cherchez à procurer un revenu complémentaire à votre fils, à lui permettre de faire une opération intéressante, ou à lui permettre de se constituer un capital.  

1. L’achat par votre fils de parts de SCPI de rendement :

Vous faites une avance sur votre contrat d’assurance-vie en causant l’avance.
Vous passez avec votre enfant une convention de mise à disposition de l’avance.
Par cette convention, il prend en charge les intérêts de l’avance et s’engage à la rembourser au terme. Si la convention et la demande sont bien rédigées, les intérêts de l’avance seront déductibles des revenus fonciers de votre fils au moment du remboursement.

Hypothèse 1 :

Votre fils est capable d’emprunter : il fera un prêt complémentaire pour acheter un volume important de SCPI de rendement (ordre de grandeur du revenu 5,3%).
Nous monterons l’opération de telle façon que les revenus des SCPI couvrent les échéances du prêt.
Votre fils ne peut pas emprunter : au terme de l’avance (6 ou 9 ans) votre fils a à vous rembourser l’avance…

  • Vous pouvez  refaire une avance sur un autre contrat pour prolonger l’opération.
  • Il peut revendre ses SCPI.
  • Vous pouvez lui faire une donation.

Hypothèse 2 :

Votre fils n’est pas en mesure d’emprunter : Il achète les SCPI de rendement avec l’avance sans prêt complémentaire. Il aura un revenu complémentaire immédiat. S’il n’a pas besoin de revenu il peut acheter des SCPI de capitalisation (Pierre 48).  

2. Opération de Réméré immobilier fait par votre fils et financée par une avance sur contrat d’assurance-vie :

Le mécanisme va être le même que pour les SCPI. Vous demandez une avance sur votre contrat, vous passez une convention de mise à disposition avec votre fils.
Il finance une opération de réméré immobilier grâce à l’avance.
L’opération de Réméré dure souvent moins de 2 ans. L’indemnité d’occupation est souvent de 11% de la somme déboursée à laquelle s'ajoute une plus value (souvent 7 à 15% en 2 ans).
Les intérêts de l’avance seront déductibles du revenu foncier de votre fils si les conventions ont bien été faites. Dans ce cas, nous n’avons en principe pas d’incertitude sur la capacité de votre fils à rembourser l’avance puisque l’opération est courte. Les revenus procurés à votre fils  peuvent être très importants.

3.Naturellement on peut adapter ce schéma de l’avance aux projets des enfants :

  • Achat d’Ehpad
  • Bien locatif

Mais le mécanisme de l’avance est particulièrement adapté au financement d’opération assez liquide.

 

 

 

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